La Guerre de sept ans (1756-1763)
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 nouvelle lois sur les punitions militaires

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AuteurMessage
pierre Le Tellier
Maréchal général des camps et des armées du roi
pierre Le Tellier


Messages : 46
Date d'inscription : 07/01/2015

nouvelle lois sur  les punitions   militaires  Empty
MessageSujet: nouvelle lois sur les punitions militaires    nouvelle lois sur  les punitions   militaires  EmptyLun 12 Jan - 14:01

premièrement je vous annonce un changement  dans les lois  mettenant  les personnes ne sont  plus capable jusqu'à preuve du contraire  mais innoncent jusqu'a preuve du contraire  . et seulement la police  et un juge et un juris peu condamné à près enquête .

voici aussi les punitions   pour soldat et sous-officier  punition donné après enquête

apres avoir  faite   acte de d '  obeisance  à un ordre direct  3 jours de prison  et une amande de 100 louis

2 ième acte de d ' obeisance   à un ordre directe    7 jours de prison et 300 louis   d 'amende

être endormir   en temps de  service  8 jours de  prison  700 louis d 'amende
   
un soldat ou sous-officiers    pris  à boire   9 jours  prisons  800 louis d 'amende

un soldat ou un sou-officers  pris à joué  12 jours   900  louis d 'amendes

un soldats  ou sous-officiers pris  à  volé  20 jours  et  1000 louis d 'amende
 un soldat  ou sous-officiers   pris  à tué 100 jours  et si condamné  pendu .
punitions un officiers
acte de d 'osbeisance   à  un ordre  direct   7 jours   700 louis  d 'amende
avoirs  joué 14 jours de prison  1400 louis d 'amendes
officer pris à boire  24 jours  1800 louis  d 'amende
pris pour  meutre 160 jours   et si condamné décapité
discret du secrétaire d ,état de la Guerre le Marquis pierre le tellier en 1757 .
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